Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Grands Ducs
M. David Valcke
M. Daniel Rouyer

Numéro de dépôt :
4136281
Date de dépôt :
24/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2024
Les Grands Ducs de David Valcke

Présentation de la marque Les Grands Ducs

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2014 par monsieur David Valcke et monsieur Daniel Rouyer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Grands Ducs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Les déposants sont monsieur David Valcke domicilié(e) 8 rue Maurice Champeau - 92130 - Issy-Les-Moulineaux - France et monsieur Daniel Rouyer domicilié(e) 93 quai de Valmy - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. David Valcke domicilié(e) 8 rue Maurice Champeau - 92130 - Issy-Les-Moulineaux - France.

La marque Les Grands Ducs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Grands Ducs arrivera à expiration en date du 24 novembre 2024.

David Valcke a également déposé les autres marques suivantes : LUXOTEL , W WHERE IN , BUBBLE LUXOTEL NATURE RESORTS


M. David Valcke - 8 rue Maurice Champeau - 92130 - Issy-Les-Moulineaux - France

M. Daniel Rouyer - 93 quai de Valmy - 75010 - Paris - France


M. David Valcke - 8 rue Maurice Champeau - 92130 - Issy-Les-Moulineaux - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

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